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Marques déposées par Département des VosgesTODO
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FOR L'effet Vosges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOR L'effet Vosges
Département des Vosges, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3941618
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2022
FOR L\'effet Vosges de Département des Vosges

Présentation de la marque FOR L'effet Vosges

Déposée le 22 août 2012 par Département des VosgesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOR L'effet Vosges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est Département des VosgesTODO domicilié(e) 8 Rue de la Préfecture - 88088 - EPINAL Cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 46 Rue Léo Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France.

La marque FOR L'effet Vosges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOR L'effet Vosges est expirée depuis le 22 août 2022.

Département des Vosges a également déposé les autres marques suivantes : for L'effet Vosges SPA & BIEN-ETRE , JE VOIS LA VIE EN VOSGES , livo LIGNES INTERURBAINES DES VOSGES , JE VOIS LA VIE EN VOSGES , FORê L'effet Vosges , “ Les Intelligences du Bois ” , V LA VIE EN VOSGES , FOR L'effet Vosges


Département des Vosges, Collectivité territoriale - 8 Rue de la Préfecture - 88088 - EPINAL Cedex 09 - France


Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - 46 Rue Léo Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 27 janvier 2015 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°641383 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits, déshydratés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Glaces comestibles, condiments, vinaigres, préparations aromatiques à usage alimentaire, sels aux herbes, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Miel de Sapin des Vosges.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais, baies (fruits), plantes et fleurs naturelles, plantes séchées pour la décoration, semences, plants, plantes aromatiques.

Bières. Boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, eaux minérales, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, apéritifs sans alcool, boissons à base de thé, de tisane, de plantes, d'herbes aromatiques.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), digestifs, liqueurs, extraits de fruits avec alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.